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Impôts: Près de 60 milliards collectés à Douala en 2010

Le chef de centre régional des impôts du Littoral 1 (CRIL 1) a présenté son rapport annuel ce jeudi 3 février 2011

Taxe sur la valeur ajoutée, impôt à plus fort rendement
Au 31 décembre 2010, le CRIL 1 a collecté 58.965.022.181 FCFA, sur une cible de 65.579.146.599. En valeur relative, cette somme représente 90% de ses objectifs de recettes. Cette performance, indique Hubert Eloï Edoa Mvogo, le chef du CRIL 1, est tributaire en partie du rendement de certaines activités, à l’instar de la gestion des déclarations ou de certains types d’impôts, comme la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui demeure avec plus de 21 milliards, l’impôt à plus fort rendement devant l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), 10,5 milliards et les droits et taxes d’enregistrement, plus de 8 milliards. Dans l’ensemble, les gros contributeurs relèvent pour l’essentiel du Centre des impôts des moyennes entreprises (CIME) de Douala. En comparaison avec 2009, ces résultats sont en augmentation de 2,1%. En 2009, en effet, ce centre a mobilisé 57,7 milliards. Bien plus, comparativement à l’exercice 2009, les recettes affectées aux collectivités territoriales décentralisés et autres organismes publics ont connu une augmentation en valeur absolue de 1.477.176.459 en 2010.

9 233 entreprises ont contribué à la réalisation de l’objectif 2010
Ces recettes sont passées de 8,1 milliards en 2009 à 9,5 milliards en 2010. Ces évolutions sont le fruit des réformes initiées depuis quelques mois par l’administration douanière. C’est le cas des centres pilotes introduits en mars 2010. Ces performances font illico du CRILI le 2e pôle de production des impôts du pays, après la division des grandes entreprises (DGE). Dans l’ensemble, 9 233 entreprises ont contribué à la réalisation de cet objectif. Au 31 décembre 2010, le CRIL 1 auquel est rattaché le département du Wouri, comptait 22 204 contribuables immatriculés, contre 19 850 l’exercice dernier. Soit un accroissement de 2354 contribuables. Plus spécifiquement, par régime d’imposition, ce fichier est constitué de 6363 contribuables au régime réel, 1970 au régime simplifié, 900 au régime de base et 12 971 à l’impôt libératoire. Globalement, sur les 22 204 contribuables, seuls 9 233 contribuent directement au budget de l’Etat, soit 41% du fichier. Le reste est constitué des contribuables dont les recettes relèvent de la fiscalité locale. La présente structure s’explique au regard de l’importance du régime de l’impôt libératoire, qui dénote un délitement des régimes structurés et une avancée considérable de l’informel, peut-on lire dans le rapport annuel de 2010.

Lancement des activités 2011
La réforme des centres des impôts pilotes a également favorisé cette situation, compte tenu des écarts de fichier observés entre les fichiers des anciens centres divisionnaires des impôts et ceux des centres pilotes, poursuit le document. L’autre raison évoquée est l’appropriation approximative des dispositions de la loi portant fiscalité locale par les maires. D’après les services d »Edoa Mvogo, cette situation a favorisé le déclassement de nombreuses entreprises immatriculées, les maires ayant systématiquement délivré des titres d’impôt libératoire aux contribuables de leur ressort, sans collaboration avec les services fiscaux de l’Etat, souligne-t-il. Le rapport annuel de 2010 a été présenté ce 3 février, à Douala, à l’occasion du lancement solennel des activités au CRIL 1. La cérémonie était présidée par le Directeur général des impôts (DGI). Alfred Bagueka Assobo, saisi cette opportunité pour féliciter le chef du CRIL 1 et ses collaborateurs. Non sans leur demander de mettre les bouchées doubles, afin de dépasser les objectifs budgétaires, tout en améliorant la qualité de service. L’objectif global de recettes attendu de la DGI au titre de l’exercice 2011 s’élève à 1089 milliards.

Tva au Cameroun, impôt à plus fort rendement
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