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La Cemac lance une étude sur l’élaboration d’un Code minier communautaire

L’atelier y relatif s’ouvre mercredi à Douala. Objectif, développer un projet adapté aux défis de la sous-région et aux standards internationaux

Douala, la métropole économique camerounaise, abritera, mercredi 11 mai 2016, l’atelier de lancement d’une étude sur l’élaboration d’un code minier communautaire en zone Cemac. Ledit projet est porté par la commission de la Cemac (Communauté économique et monétaire d’Afrique centrale) avec l’appui du Projet de renforcement de la gouvernance des matières premières en Afrique Centrale de la Coopération allemande (GIZ).

Pour la Cemac, cette initiative s’inscrit dans le cadre de la réalisation de ses objectifs liés au secteur des industries extractives. Objectif de l’étude, proposer et développer, sur la base des lois minières déjà en vigueur dans l’espace Cemac (Cameroun, Congo, Gabon, Guinée Équatoriale, RCA et Tchad), un projet de code minier communautaire adapté aux défis de la sous-région et aux standards internationaux en matière de transparence, de protection de l’environnement et de vision sociale, tout en respectant les principes de la vision minière africaine.

L’atelier de Douala sera conduit par un groupe régional d’experts spécialisés en droit minier avec l’implication d’experts venus des Etats membres. Il sera alors question de présenter de manière sommaire le contexte général de l’élaboration d’un Code minier communautaire, le cadre juridique des activités minières en Zone Cemac, sans oublier la méthodologie et le chronogramme de l’étude, de manière à susciter des échanges avec les commanditaires.

Sont attendus en fin 2016, les résultats finaux de l’étude.

Lire le projet de Renforcement de la Gouvernance des Matières Premières en Afrique Centrale (REMAP-CEMAC)


afrikanspot.com)/n

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