Étiquette : Basile Atangana Kouna

Cameroun : le lamido de Garoua dément son implication pour la libération des détenus du Grand Nord

Posted on by Arnaud Nicolas MAWEL

Le chef traditionnel nie la tenue d’une réunion autour de lui dans le but de revendiquer la libération de Marafa Hamidou Yaya, Iya Mohamed et Amadou Vamoulke.

Trois jours après la libération de l’ancien ministre de l’Eau et de l’Energie Basile Atangana Kouna, les esprits s’échauffent dans le Grand-Nord. Invoquant l’argument d’une justice à deux poids deux mesures, certains ressortissants de la région du Nord, demandent la libération des leurs détenus pour détournements de deniers publics.

Cette initiative reprise dans plusieurs documents et les réactions qui en découlent ont provoqué la sortie des autorités. En premier, le Lamido de Garoua. Dans un communiqué, le monarque tient à apporter « un démenti formel » à des « allégations » informant de la tenue d’une « prétendue réunion autour du lamido de Garoua, à laquelle auraient pris part certaines élites du Nord dont l’ex délégué du gouvernent, des députés à l’Assemblée nationale et  le waziri du lamidat de Garoua ».

Sa Majesté Ibrahim Elrachdini, dénonce en particulier le document signé d’un certain Haman Bello qui circule sur les réseaux sociaux. Pour lui, de telles «allégation » sont « dénuées de tout fondement », tout comme « une quelconque candidature liée aux élections avenir ». L’autorité traditionnelle les considère comme des « actes malveillants et ignobles qui n’engagent que leurs auteurs animés d’intentions malsaines et criminelles pour des buts inavoués », déclare-t-il. Aux dernières nouvelles, l’initiateur de marche projetée a été mis  aux arrêts lundi 1er août 2022.

son interpellation est survenue après que l’autorité administrative a été saisie d’une déclaration de marche pacifique. Dans une correspondance adressée au sous-préfet de Garoua 2, le fondateur de la confédération des associations des jeunes solidaires du Cameroun projette une marche dite pacifique.

A la lecture de la lettre, cette marche est prévue pour vendredi 12 août 2022. Elle a pour objet de remercier le chef de l’Etat pour la libération de Basile Atangana Kouna d’une part. D’autre part, à travers cette marche «  nous lui demanderons le même acte de générosité pour les nommés Marafa Hamidou Yaya, Amadou Vamoulké, Iya Mohammed », peut-on lire sur la copie qui circule sur la toile.

Cameroun : vers l’arrêt des poursuites judiciaires contre Basile Atangana Kouna

Posted on by Arnaud Nicolas MAWEL

Selon le ministre d’Etat Ferdinand Ngoh Ngoh, Le président de la République réitère son accord en faveur de l’arrêt des poursuites contre l’ancien ministre de l’Eau et de l’Energie (2009-2018).

Basile Atangana Kouna pourrait être bientôt libre. Dans une correspondance adressée au ministre d’Etat, ministre de la Justice garde des Sceaux Laurent Esso, le ministre d’Etat secrétaire général de la présidence de la République (Sgpr) « répercute les hautes instructions du chef de l’Etat » Paul Biya.

Selon Ferdinand Ngoh Ngoh, le président de la République réitère « son accord en vue de l’arrêt des poursuites engagées contre le nommé Basile Atangana Kouna en (Ndlr) indiquant que le recours à l’article 64 (3) du Code de procédure pénale est sans intérêt en l’espèce, l’intéressé ayant intégralement restitué le corps du délit », peut-on lire sur la copie de la correspondance qui circule sur la toile.

L’article 64 (3) du code de procédure pénal prévoit en effet que « lorsque l’action publique a été arrêtée (…), le juge d’instruction ou la juridiction de jugement poursuit l’instruction ou l’examen de l’affaire sur l’action civile ».

C’est la suite d’une procédure engagée par la présidence il y a deux ans. Dans une correspondance en date du 2 décembre 2020, le Sgpr a prescrit au ministre de la Justice d’arrêter ces poursuites. Ferdinand Ngoh Ngoh lui a demandé « d’en informer le président du Tribunal criminel spécial, le procureur général près ledit tribunal et le ministre des Finances en vue de la mise en œuvre des modalités pratiques du reversement au Trésor public du corps du délit cantonné dans les comptes bancaires de l’intéressé, au montant arrêté par le juge d’instruction« , peut-on lire dans la lettre.

Pour rappel, l’ancien membre du gouvernement a été rendu coupable du délit d’intérêt pour avoir fait louer les véhicules de l’entreprise Trinity Sarl à la Camwater.  Pour cela, l’ancien directeur général de Camwater (2006-2012) a été condamné à une peine de trois ans de prison le 22 septembre 2021.

La décision rendue par le Tribunal criminel spécial le contraint aussi à 500 mille Fcfa d’amende. Il devait payer à la Camwater la somme de 11 millions 91 mille 210 Fcfa, représentant le reliquat des frais de location des véhicules. A cela s’ajoute les dommages intérêts de l’ordre de 16 millions de Fcfa, les dépens de 2 millions 532 mille Fcfa ont été fixés solidairement et les déchéances prononcées pour une durée de 5 ans.

Cameroun : le parquet exige la condamnation de l’ancien ministre Basile Atangana Kouna

Posted on by Bertin ONANA
Le  Tribunal criminel spécial (TCS) demande la condamnation de l’ex-membre du gouvernement pour avoir créé une société en confiant la gérance à son « fils » et  à travers laquelle il aurait perçu les fonds publics.  

 

Les faits sont relatés par Kalara. La balle est désormais dans le camp de l’ex-ministre Basile Atangana Kouna. Lors de la prochaine audience, ses avocats vont en principe répliquer au réquisitoire du ministère public présenté quelques jours plus tôt devant le TCS et dans lequel le parquet demande qu’il soit déclaré coupable des faits qualifiés « d’intérêt dans un acte ».

Le 4 septembre dernier, l’accusation a en effet présenté ses derniers arguments dans l’affaire dite Aspac Cemac. En prenant ses réquisitions dans cette procédure, le ministère public est longuement revenu sur le fond de l’affaire en précisant que tout débute le 21 novembre 2019, lorsque la Cameroon Water utilities corporation (Camwater) ayant à sa tête M. Atangana Kouna, a attribué un marché d’environ 40 milliards de FCFA au groupement d’entreprises belges Bateau S.A, représenté par Vincent Pissart, et Aspac universal, représentée par Jacques Michel Massart.

Le marché en question portait sur la réhabilitation, le renforcement et l’extension du système en eau potable de 52 localités du pays. Sans autorisation de la Camwater, M. Massart avait sous-traité les travaux à l’entreprise Aspac Cemac créée en 2010. Et dix mois après sa création, Aspac Cemac conclut un marché de 10  millions de  F cfa avec Trinity Sarl, une entreprise privée spécialisée dans la location de véhicules.

Trinity Sarl

Le problème, Trinity Sarl appartient à M. Atangana Kouna. Pour le ministère public, tous les agissements décriés ne visaient qu’à détourner les fonds publics. De fait, lorsque l’affaire déclenche, l’accusation va estimer la somme de 1,7 milliard de Fcfa perçue par Aspec Cemac est un détournement, et l’avait imputée à M.Massart et à l’ex-ministre. Les deux personnalités ont restitué à l’Etat les fonds en cause, et ont bénéficié d’arrêt des poursuites sur ce chef d’accusation en 2020.

Néanmoins, M. Atangana Kouna reste poursuivi pour le délit de prise d’intérêt dans un acte au motif que Trinity Sarl a reçu la somme de 10 millions de F cfa issue du contrat passé Aspac Cemac. Le code pénal  dans son article 135 définit l’intérêt dans un acte : « comme le fait « pour un fonctionnaire d’avoir un intérêt soit par lui-même, soit par la personne interposée dans des actes ou des affaires sur lesquels il est appelé en raison de ses fonctions à donner son avis ou à exercer sa surveillance ».

Même l’ex-ministre a reversé les fonds litigieux au Trésor public pendant les enquêtes. Il a clamé son innocence en phase de jugement arguant que le contrat querellé concerne deux privées. Le ministère public a  rejeté cette défense. Selon lui, c’est avec l’argent frauduleusement perçu auprès de la Camwater qu’Aspac Cemac a payé la facture de Trinity Sarl.

Abordant ce pan du dossier durant leurs plaidoiries, les avocats de l’Etat sont allés dans le même sens. « Toutes ces sociétés écrans avaient été créées pour les besoins de la cause. C’est Basile Atangana Kouna qui ordonnait le paiement des factures dont une partie des fonds s’est retrouvée dans les caisses de Trinity Sarl, sa propre société. Les fonctionnaires ne font pas les affaires ? Cela est inacceptable », a déclaré l’avocat de la Camwater. La prise d’intérêt dans un acte est punie de deux ans d’emprisonnement.

L’accusation a également demandé au Tribunal de condamner trois anciens employés de la Camwater, précisément Thomas Nana Aloa, neveu et chauffeur de l’ex-ministre, M. Bello Ousoumana, mécanicien, et Vanessa Yondo. Les intéressés sont poursuivis pour la supposée complicité du détournement au centre du procès. Ils sont accusés d’avoir pris une « part active » dans la création d’Aspac Cemac.

Bon à savoir, M. Atangana Kouna est en détention provisoire depuis mars 2018. En dehors de cette procédure, il passe également en jugement pour le supposé détournement de 1,12 milliard de FCFA en rapport avec la gestion de Camwater.

Cameroun : arrêt des poursuites contre Atangana Kouna dans une de ses affaires en justice

Posted on by Bertin ONANA

Le Tribunal criminel spécial (TCS) vient de prononcer une fin des poursuites contre l’ancien Dg de la Camwater et son coaccusé de nationalité belge Massart Jacques Michel Viviane. Ces derniers inculpés pour une affaire de détournement de fonds ont remboursé le corps du délit.

L’information est contenue dans les colonnes du journal Kalara. L’arrêt des poursuites judiciaires contre l’homme d’affaires belge, Jacques Michel Viviane Jean Massart et Basile Atangana Kouna porte  sur les infractions respectivement de détournement des biens publics et de complicité des mêmes faits évalués à 1,7 milliards de F.

L’on apprend de l’hebdomadaire du monde juridico-judiciaire que,  dans le cadre de ces affaires qui remontent à 2015,  les deux accusés ont remboursé le corps du délit. Soit exactement un montant d’un milliard 736 millions 401 mille 870 FCFA. Le 5 juin dernier le Tribunal criminel spécial a entériné l’arrêt des poursuites prononcée par le procureur général Justine Ngougnou Tchokontieu. Ceci avec l’onction de la partie civile, à savoir  Camwater  qui exigeait  la restitution du corps du délit au détriment d’un long procès.

Les avocats de Jacques Michel Viviane Jean Massart et Basile Atangana Kouna espèrent une libération de leurs clients. Les regards sont tournés vers le ministre de la Justice Laurent Esso à qui la loi confère le pouvoir d’ordonner ou non la libération d’un détenu,  après que ce dernier ait restitué du corps du délit.

Mais les choses ne sont  pas si évidentes pour l’ex-Dg de la Camwater par ailleurs ancien ministre de l’Eau et de l’énergie. Car plusieurs accusations pèsent sur lui. Basile Atangana Kouna est par exemple accusé d’avoir mis sur pied en coaction une « société écran » dénommée Aspac Cemac Sarl pour  « sous-traiter frauduleusement le contrat commercial d’environ 40 milliards de F conclu entre la Camwater et Aspac International le 21 novembre 2009 ». Une manœuvre qui aurait en effet facilité la distraction des fonds.

Atangana Kouna est également pointé d’avoir pris un intérêt dans un acte, notamment en attribuant à la société Trinity Sarl un marché de 10 millions de FCFA relatif à la location des véhicules à Aspac International. Ceci, toujours lorsqu’il était patron de la Camwater. Les choses semblent donc encore bien compliquées pour ce fils de la Mefou Akono arrêté en mars 2018.

Atangana Kouna sur sa « fuite » : « je voulais changer de vie, sortir de l’enfer »

Posted on by Bertin ONANA

L’ancien ministre de l’Eau et de l’Energie a donné sa version des faits sur son évasion en mars 2018.

 Basile Atangana Kouna était devant les juges du Tribunal de première instance de Yaoundé-centre administratif pour répondre des faits d’ « émigration clandestine » qui lui sont reprochés. C’était le 3 janvier dernier.

D’après le journal Kalara, qui rapporte les minutes de cette comparution, l’ancien cador du gouvernement  du Cameroun rejette les accusations de fuite. « Si je voulais fuir, je ne laisserais pas tout mon argent dans mes comptes bancaires et ma famille ici, explique-t-il. J’allais à un rendez-vous médical en France ».

L’ex-ministre défend que depuis 2006, il va en France chaque mois de mars pour raison de santé. Et en mars 2018, il devait subir une opération chirurgicale. Il avait d’ailleurs, selon lui, adressé une demande de sortie du pays, quelques semaines avant d’être limogé du gouvernement.

« J’étais devenu un citoyen ordinaire. Je n’étais plus soumis à l’autorisation de sortie préalable de ma hiérarchie », excipe l’ancien ministre.

 Il ajoute : « pour des raisons de commodité, j’ai choisi la route. Je voulais la discrétion. Je voulais changer de vie, sortir de l’enfer de l’acharnement médiatique ».

Quelques semaines après la sortie du gouvernement, le 2 mars 2018, et alors même que des indiscrétions sur sa future arrestation pour détournement de deniers publics enflent, Basile Atangana Kouna est cueilli au Nigéria. Ceci après avoir traversé la moitié du pays incognito.

L’ancien ministre, aujourd’hui incarcéré à la prison de Kondengui à Yaoundé, parle d’un « voyage normal » avec son chauffeur particulier, son majordome et un gendarme.

La drôle de troupe va prendre la route du Nord. Et tout le monde s’arrêter à Guider (région du Nord). Basile Atangana Kouna va poursuivre son voyage avec son majordome uniquement.

Sur le visa d’entrée au Nigéria, l’ex ministre répond qu’il n’en avait pas besoin. Ses deux passeports (diplomatique et ordinaire) lui donnaient le droit d’entrer au Nigeria. Ceci en vertu d’une convention de libre circulation entre le Cameroun et ce pays voisin.

A la question de savoir pourquoi un trajet si complexe pour se rendre en France, Atangana Kouna lâche : « C’était mon choix. Je pouvais aller à pieds. C’était pour décompresser. Je voulais d’abord rendre visite à un ami au Nigeria. Après la France, je devais ensuite aller en Afrique du Sud ».

Cameroun : un prêtre interpellé à Yaoundé

Posted on by Bertin ONANA

L’Abbé Alain Nkodo serait soupçonné d’avoir aidé Basile Atangana Kouna à quitter le pays.

L’Abbé Alain Nkodo, vicaire de la paroisse Sacré cœur de Mokolo à Yaoundé, a été interpellé mardi par des policiers du groupement spécial d’opération (Gso). Les motifs de cette interpellation n’ont pas été communiqués. Mais, il est probable que sa proximité avec la famille de l’ancien ministre Basile Atangana Kouna soit liée à son arrestation.

Le prêtre serait soupçonné d’avoir apporté de l’aide à l’ancien membre du gouvernement dans ses projets d’évasion. Sans passeport et frappé d’une interdiction de quitter le territoire camerounais, Basile Atangana Kouna a réussi à sortir du pays. Il a été rattrapé dans un pays voisin et rapatrié au Cameroun le 22 mars. Après plusieurs heures d’audition au Tribunal criminel spécial, il a été placé sous mandat de détention provisoire et conduit à la prison centrale de Yaoundé, au quartier Kondengui. Il devra répondre des faits de détournements de deniers publics qui lui sont reprochés, mais aussi expliquer comment il s’est retrouvé hors des frontières du pays. Ce qui implique de révéler les complicités dont il a bénéficié.

L’Abbé Alain Nkodo, lui, a été libéré sous condition hier nuit. Il devra rester à la disposition de la justice. Son arrestation a coïncidé, mardi, avec la visite  de l’archevêque de Yaoundé. Mgr Jean Mbarga a dit une messe à la paroisse Sacré cœur de Mokolo. L’évêque n’aurait pas fait allusion à l’interpellation du prêtre lors de l’office religieux.

 

Basile Atangana Kouna incarcéré à Kondengui

Posted on by Bertin ONANA

Il a été écroué à la prison centrale de Yaoundé dans la nuit du vendredi 23 mars 2017.

Basile Atangana Kouna, ancien ministre de l’Eau et de l’Energie, est détenu à la prison centrale de Kondengui à Yaoundé. Il a été placé au sein de l’institution carcérale dans nuit du vendredi 23 mars 2017, après près de dix heures passées au Tribunal criminel spécial. Il y est arrivé sous bonne escorte, peu avant 12h, pour être présenté et entendu à ladite cour. Robert Nkili, l’ancien ministre des Transports, était lui aussi au Tribunal criminel spécial vendredi. Contrairement à Basile Atangana Kouna, lui n’a pas pris la direction de la prison centrale de Yaoundé.

Basile Atangana Kouna pourrait être poursuivi pour des détournements de deniers publics. Mais, il devra aussi justifier pourquoi et comment il a quitté le pays alors que son passeport a été retiré et qu’instruction avait été donnée aux agents en service dans les postes frontières de ne pas le laisser sortir du Cameroun.

Jeudi, veille de son audition au Tcs, Basile Atangana Kouna a été rapatrié au Cameroun par un vol, après une cabale qui a duré quelques jours.

Cameroun: Basile Atangana Kouna interdit de sortir du territoire

Posted on by Bertin ONANA

La Direction générale de la sûreté nationale appelle les chefs de postes de frontières, des aéroports et les dix délégués régionaux à la sûreté nationale à veiller à l’application de cette décision.

L’ancien ministre de l’Eau et de l’Energie, est frappé d’une interdiction de sortir du Cameroun depuis le 08 mars. La  Direction générale de la sûreté nationale (Dgsn)  a pris la même décision à l’encontre de l’ex secrétaire d’Etat auprès du ministre des Travaux publics, chargé des routes, Louis Max Ohandja Ayina.

Le passeport de Basile Atangana Kouna lui avait été retiré au lendemain de la publication du décret par lequel le chef de l’Etat avait fait sortir ce ministre du gouvernement. le 02 mars, Basile Atangana Kouna cédait son siège à Monsieur Gaston Eloundou Essomba. Il a quitté le gouvernement au moment où se discute encore le renouvellement anticipé de la concession d’Eneo, et au moment où la société Camwater retrouve les compétences pour la distribution de l’eau potable au Cameroun.

Selon la presse locale, cet ancien ministre aurait été tenté de sortir du pays le 7 mars dernier, à bord d’un avion de la Turkish airlines. Il en aurait été empêché par des éléments des forces de sécurité.